Les spécificités du droit local
Créer une association sportive en Alsace et à Moselle n’est pas complexe bien que cela exige la connaissance du droit local. Certes, à la différence d’une association crée en dehors de ces deux zones, elle n’est pas soumise à la loi 1901. Il convient dans ce cas de se renseigner sur l’autorisation de fonder une association sportive en Alsace. Le droit local stipule alors de nombreuses spécificités comme le nombre de fondateurs. En général, ils doivent être 7 à fonder l’organisation et doit constituer uniquement 3 membres. Les membres ne doivent pas forcément être originaire de l’Alsace ou de la Moselle mais doit simplement un résident de ces régions. Il faut alors savoir que l’ouverture d’une association en Alsace est soumise au code civil local et non à la loi 1901.
Quelles sont les formalités à suivre ?
La création d’une association sportive en Alsace requiert la connaissance de la loi et la compréhension de la capacité juridique. Ainsi, il faut au moins 3 pour diriger une association. En somme, les formalités restent aussi des passages obligés pour obtenir la légalité recherchée. Ainsi, il faut débuter par le fait de concrétiser son projet sportif, ensuite d’ériger le statut. A noter que pour le statut, la loi autorise les fondateurs à rédiger leur propre statut afin de permettre plus de liberté et d’autonomie notamment dans le fonctionnement et la gestion de l’association. Cela dit, une réunion à l’Assemblée générale s’impose pour se décider du statut à mettre en avant. Ensuite, il faut inscrire son association au tribunal d’instance.
Quelle finalité attribuée à l’association sportive
En Alsace, on est libre de choisir la finalité de son association. Il est donc possible de l’attribuer à un but lucratif dont les bénéfices seront partagés entre tous les membres ainsi que le patrimoine. Il est possible également de poursuivre un but conforme aux lois pénales.
Quels sont les avantages d’une association sportive ?
Nous voulons souvent prendre la place des héros sportifs du monde entier, les voir s’affronter pour décrocher des titres mondiaux dans le sport et toutes sortes de médailles. Des événements mondiaux comme les Jeux olympiques, les championnats du monde et les coupes du monde nous laissent souvent inspirés à nous plonger dans notre nouvelle passion pour le sport. Nous avons une réponse similaire à regarder les athlètes réaliser leurs rêves. Nous sommes facilement inspirés par leurs exemples et même les enfants. Ainsi, nous devons encourager cette passion et le soutenir dans la réalisation de nos rêves. On ne sait jamais, on pourrait être le prochain Usain Bolt ou Cristiano Ronaldo!
Il y a tellement d’avantages pour les personnes qui participent aux associations sportives. En réalité, les activités des clubs sportifs de nos jours dans les écoles, les collèges et les établissements d’enseignement sont plus courantes en raison de l’importance potentielle du sport dans l’éducation. Et pas seulement dans l’enseignement, les associations sportives existent pour l’intérêt général de l’activité physique à travers la compétition volontaire, la compétition formelle, l’instruction, la participation ou la performance de tout un chacun. Les avantages massifs des activités des clubs sportifs sont aujourd’hui reconnus dans le monde entier. La participation spontanée des étudiants aux activités des clubs sportifs inspire tout le monde. Grâce à des activités sportives, les étudiants rendent leur vie aussi agréable qu’ils le souhaitent ainsi qu’ils avancent loin dans leur future carrière dans le sport et hors sport.
